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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE DE BRETAGNE
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BRITT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRITT
BRASSERIE DE BRETAGNE, SAS

Numéro de dépôt :
97706688
Date de dépôt :
01/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/12/2027

Présentation de la marque BRITT

Déposée le 1 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE DE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BRITT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE DE BRETAGNE domicilié(e) Le Minaouët, Lieu dit Kerouel - 29910 - TREGUNC - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 671 749 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme COTONNEC Isabelle domicilié(e) 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France.

La marque BRITT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRITT arrivera à expiration en date du 1 décembre 2027.

BRASSERIE DE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : Barbe Torte , TY GWENN , ABBAYE DE BRETAGNE , FABULOUS FRENCH BRASSEURS , GRIHETE Bière Blonde du Delta de Camargue Au riz blanc de Camargue , BRITT BULLE , FABULOUS FRENCH BRASSEURS


BRASSERIE DE BRETAGNE, SAS - Le Minaouët, Lieu dit Kerouel - 29910 - TREGUNC - France - SIREN 418671749


IPSIDE, Mme COTONNEC Isabelle - 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France


Inscription le 8 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255742 - Publication au BOPI 1998-06-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-19

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2007 n°2358571 - Publication au BOPI 2007-12-19

Inscription le 5 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347039 - Publication au BOPI 2002-06-05

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498382 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Inscription le 13 avril 2010 - Gage constitué n°521386 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Inscription le 11 octobre 2012 - Gage constitué n°586347 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11

Inscription le 27 mars 2014 - Changement de dénomination n°621326 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-27

Inscription le 14 janvier 2016 - Radiation de gage n°661120 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-01-14

Inscription le 18 janvier 2016 - Constitution de gage n°662128 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-01-18

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2017 n°2666002 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-06

Inscription le 16 janvier 2019 - Constitution de gage n°753843 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-16

Inscription le 3 février 2020 - Constitution de gage n°783307 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-02-03

Inscription le 26 octobre 2020 - Radiation de gage n°799256 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-26

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, thé ou de cacao et boissons lactées) Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.