Déposée le 1 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE DE BRETAGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « ABBAYE DE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-10 du 7 mars 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE DE BRETAGNE domicilié(e) Pont Minaouët – Lieu-dit Kerouel - 29910 - TREGUNC - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 671 749 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme COTONNEC Isabelle domicilié(e) 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France.
La marque ABBAYE DE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3553079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRASSERIE DE BRETAGNE, SAS - Pont Minaouët – Lieu-dit Kerouel - 29910 - TREGUNC - France - SIREN 418671749
IPSIDE, Mme COTONNEC Isabelle - 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France
Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10
Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Inscription le 20 juin 2011 - Rejet partiel n°551281 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20
Inscription le 28 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660004 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-28
Renouvellement sans limitation le 21 février 2018 n°2673302 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-21
Inscription le 16 janvier 2019 - Constitution de gage n°753843 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-16
Inscription le 3 février 2020 - Constitution de gage n°783307 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-02-03
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir essuie-mains, linge de table en papier, sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage on comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériels publicitaires à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillon en papier, carton, matières plastiques.
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruit ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Cidre bénéficiant de l'indication géographique protégée « Cidre de Bretagne » ; eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine réglementée « Eau-de-vie de cidre de Bretagne » ; eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine réglementée « Eau-de-vie de Poiré de Bretagne » ; apéritif à base de cidre bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Pommeau de Bretagne ».
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