Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE D'EMERAUDE
/
SEMPER FIDELIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEMPER FIDELIS
SAS BRASSERIE D'EMERAUDE

Numéro de dépôt :
4593453
Date de dépôt :
24/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2029
SEMPER FIDELIS de BRASSERIE D\'EMERAUDE

Présentation de la marque SEMPER FIDELIS

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE D'EMERAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEMPER FIDELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE D'EMERAUDE domicilié(e) 20 rue des artisans - 35780 - LA RICHARDAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE D'EMERAUDE, Monsieur Cédric Cabioc'h domicilié(e) 20 rue des Artisans - 35780 - LA RICHARDAIS - France.

La marque SEMPER FIDELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4593453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMPER FIDELIS arrivera à expiration en date du 24 octobre 2029.

BRASSERIE D'EMERAUDE a également déposé les autres marques suivantes : Maclow Côte d'Emeraude Brasserie D'EMERAUDE , BRASSERIE D EMERAUDE BIERE BRUNE GUEUZA , Brasserie D'EMERAUDE Pylône , BRASSERIE D EMERAUDE


SAS BRASSERIE D'EMERAUDE - 20 rue des artisans - 35780 - LA RICHARDAIS - France


BRASSERIE D'EMERAUDE, Monsieur Cédric Cabioc'h - 20 rue des Artisans - 35780 - LA RICHARDAIS - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.