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Marques déposées par BRASSERIE D'A COTE
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Madame Dusse
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Madame Dusse
BRASSERIE D'A COTE

Numéro de dépôt :
4448214
Date de dépôt :
23/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2028
Madame Dusse de BRASSERIE D\'A COTE

Présentation de la marque Madame Dusse

Déposée par voie électronique le 23 avril 2018 par BRASSERIE D'A COTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Madame Dusse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Le déposant est BRASSERIE D'A COTE domicilié(e) 230 ROUTE DE TOULON - 83330 - LE BEAUSSET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Hélène LEFEVRE domicilié(e) 230 ROUTE DE TOULON - 83330 - LE BEAUSSET - France.

La marque Madame Dusse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4448214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Madame Dusse arrivera à expiration en date du 23 avril 2028.


BRASSERIE D'A COTE - 230 ROUTE DE TOULON - 83330 - LE BEAUSSET - France


Madame Hélène LEFEVRE - 230 ROUTE DE TOULON - 83330 - LE BEAUSSET - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.