Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BB
Numéro de dépôt :
1227176
Date de dépôt :
27/01/1983
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
27/01/1993
Présentation de la marque BB
Déposée le 27 janvier 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « BB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BB est expirée depuis le 27 janvier 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27