Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Pomponette
Brasserie Catilou

Numéro de dépôt :
4424596
Date de dépôt :
31/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2028
La Pomponette de Brasserie Catilou

Présentation de la marque La Pomponette

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2018 par Brasserie Catilou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Pomponette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.

Le déposant est Brasserie Catilou domicilié(e) 2399 Che De Rouve - 83330 - LE BEAUSSET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brasserie Catilou, Madame Caroline Mégret domicilié(e) 2399 chemin De Rouve - 83330 - LE BEAUSSET - France.

La marque La Pomponette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4424596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Pomponette arrivera à expiration en date du 31 janvier 2028.


Brasserie Catilou - 2399 Che De Rouve - 83330 - LE BEAUSSET - France


Brasserie Catilou, Madame Caroline Mégret - 2399 chemin De Rouve - 83330 - LE BEAUSSET - France


Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.