Marque enregistrée - Marque en vigueur

CATH
BRASSERIE CATH', SARL

Numéro de dépôt :
4242406
Date de dépôt :
21/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2026
CATH de BRASSERIE CATH\'

Présentation de la marque CATH

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE CATH' auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CATH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE CATH' domicilié(e) 133 Chemin du Cussot - 40230 - JOSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 671 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE CATH', Mme. Cathy DUPONT domicilié(e) 133 Chemin du Cussot - 40230 - JOSSE - France.

La marque CATH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242406.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATH arrivera à expiration en date du 21 janvier 2026.


BRASSERIE CATH', SARL - 133 Chemin du Cussot - 40230 - JOSSE - France - SIREN 813671799


BRASSERIE CATH', Mme. Cathy DUPONT - 133 Chemin du Cussot - 40230 - JOSSE - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.