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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Brasserie Caquot
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OURS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OURS
Brasserie Caquot, SARL

Numéro de dépôt :
4355015
Date de dépôt :
16/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/04/2027
OURS de Brasserie Caquot

Présentation de la marque OURS

Déposée le 16 avril 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Brasserie Caquot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Brasserie Caquot domicilié(e) 880 route de Vingerel - 73410 - SAINT-OURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 828 292 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brasserie Caquot, SARL, M. Caquot Baptiste domicilié(e) 880 route de Vingerel - 73410 - SAINT-OURS - France.

La marque OURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OURS arrivera à expiration en date du 16 avril 2027.


Brasserie Caquot, SARL - 880 route de Vingerel - 73410 - SAINT-OURS - France - SIREN 828292797


Brasserie Caquot, SARL, M. Caquot Baptiste - 880 route de Vingerel - 73410 - SAINT-OURS - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Inscription le 17 août 2017 - Retrait partiel n°706341 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-08-17

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Gelées ; confitures ;

Bières.