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Marques déposées par Brasserie Caporal
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SPIRIT OF TOULOUSE CRAFT BEER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPIRIT OF TOULOUSE CRAFT BEER
Brasserie Caporal

Numéro de dépôt :
4614613
Date de dépôt :
15/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2030
SPIRIT OF TOULOUSE CRAFT BEER de Brasserie Caporal

Présentation de la marque SPIRIT OF TOULOUSE CRAFT BEER

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2020 par Brasserie Caporal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPIRIT OF TOULOUSE CRAFT BEER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est Brasserie Caporal domicilié(e) 17 rue du Général Lionel de Marmier - 31300 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Géraldine LAZORTHES domicilié(e) 6 Villa Bosquet - 75007 - Paris - France.

La marque SPIRIT OF TOULOUSE CRAFT BEER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4614613.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRIT OF TOULOUSE CRAFT BEER arrivera à expiration en date du 15 janvier 2030.


Brasserie Caporal - 17 rue du Général Lionel de Marmier - 31300 - Toulouse - France


Madame Géraldine LAZORTHES - 6 Villa Bosquet - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Bières, y compris bières pauvres en alcool et sans alcool.