Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPORAL
BRASSERIE CAPORAL

Numéro de dépôt :
4449251
Date de dépôt :
26/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2028
CAPORAL de BRASSERIE CAPORAL

Présentation de la marque CAPORAL

Déposée par voie électronique le 26 avril 2018 par BRASSERIE CAPORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Le déposant est BRASSERIE CAPORAL domicilié(e) 17 rue du Général Lionel de Marmier - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Géraldine LAZORTHES domicilié(e) 6 Villa Bosquet - 75007 - PARIS - France.

La marque CAPORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4449251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPORAL arrivera à expiration en date du 26 avril 2028.

BRASSERIE CAPORAL a également déposé les autres marques suivantes : ROUSSE DE PLAISIR , BLONDE DE SOIF , CASQUE D'OR , BLANCHE DE FRANCE


BRASSERIE CAPORAL - 17 rue du Général Lionel de Marmier - 31000 - TOULOUSE - France


Madame Géraldine LAZORTHES - 6 Villa Bosquet - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Bières, y compris les bières pauvres en alcool et sans alcool ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops [boissons] ; préparations pour faire des boissons ; sodas ; limonades ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres, vins, spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.