Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIERE DE SAINTE BLONDE VERTE BIERES BOURGANEL LA BIERRE OFFICIELLE DE L'A.S.S.E.
BRASSERIE BOURGANEL, SARL

Numéro de dépôt :
4187715
Date de dépôt :
10/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/06/2025
BIERE DE SAINTE BLONDE VERTE BIERES BOURGANEL LA BIERRE OFFICIELLE DE L\'A.S.S.E. de BRASSERIE BOURGANEL

Présentation de la marque BIERE DE SAINTE BLONDE VERTE BIERES BOURGANEL LA BIERRE OFFICIELLE DE L'A.S.S.E.

Déposée le 10 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE BOURGANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BIERE DE SAINTE BLONDE VERTE BIERES BOURGANEL LA BIERRE OFFICIELLE DE L'A.S.S.E. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE BOURGANEL domicilié(e) 7 AVENUE CLAUDE EXPILLY - 07600 - VALS LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 602 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE BOURGANEL, M. BOURGANEL Christian domicilié(e) 7 AVENUE CLAUDE EXPILLY - 07600 - VALS LES BAINS - France.

La marque BIERE DE SAINTE BLONDE VERTE BIERES BOURGANEL LA BIERRE OFFICIELLE DE L'A.S.S.E. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187715.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIERE DE SAINTE BLONDE VERTE BIERES BOURGANEL LA BIERRE OFFICIELLE DE L'A.S.S.E. arrivera à expiration en date du 10 juin 2025.

BRASSERIE BOURGANEL a également déposé les autres marques suivantes : BOURGANEL BLOND'07 BLONDE , BOURGANEL AU MIEL DE CHATAIGNIER , B'10 BIERES BOURGANEL , BOURGANEL BLANCH'07 BLANCHE , OM DROIT AU BUT KESACO BIERE DE L'OLYMPIQUE DE MARSEILLE BOURGANEL , COLA'RDECHE , AMB'BEER BIERES BOURGANEL , PALEO


BRASSERIE BOURGANEL, SARL - 7 AVENUE CLAUDE EXPILLY - 07600 - VALS LES BAINS - France - SIREN 429602055


BRASSERIE BOURGANEL, M. BOURGANEL Christian - 7 AVENUE CLAUDE EXPILLY - 07600 - VALS LES BAINS - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Bières.