Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison Bracier
BRASSERIE BERTRAND

Numéro de dépôt :
4610443
Date de dépôt :
27/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/12/2029
Maison Bracier de BRASSERIE BERTRAND

Présentation de la marque Maison Bracier

Déposée par voie électronique le 27 décembre 2019 par BRASSERIE BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison Bracier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-03 du 17 janvier 2020.

Le déposant est BRASSERIE BERTRAND domicilié(e) 59 Rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BBLM, Madame Myriam ANGELIER domicilié(e) 3 Place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque Maison Bracier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4610443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Bracier arrivera à expiration en date du 27 décembre 2029.


BRASSERIE BERTRAND - 59 Rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France


BBLM, Madame Myriam ANGELIER - 3 Place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Aliments prêts-à-servir et en-cas salés à savoir en-cas à base de maïs, céréales, farine et sésame, biscuits salés, crêpes, plats à base de pâtes, riz et céréales, tourtes et pâtisseries, sandwiches et pizzas, rouleaux de printemps, petits pains cuits à la vapeur, plats à base de tortilla; Sels, assaisonnements, arômes et condiments; Produits de boulangerie, confiserie, chocolat et desserts (pâtisseries) ; Sucres, édulcorants naturels, enrobages et fourrages sucrés, produits apicoles; Glace, crèmes glacées, yaourts glacés et sorbets; Café, thés, cacao et leurs succédanés; Grains transformés, amidons et dérivés, préparations pour boulangerie et levures ; Préparations pour boulangerie et levures; farine; préparations faites de céréales; pain; pâtisseries; confiserie; miel; crêpes (alimentation); biscuits; gâteaux; biscottes; sucreries; chocolat; Aliments préparés sous forme de sauces; Aliments salés préparés à base de farine de pommes de terre; Bases pour pizzas; Lasagnes; Macaronis au fromage; Salade de pâtes; Plats cuisinés à base de pâtes; Plats cuisinés contenant des pâtes; En-cas salés à base de farine; En-cas salés, prêts à consommer, à base de farine de maïs et confectionnés par extrusion ;

Bière et produits de brasserie; Boissons sans alcool; Préparations pour faire des boissons ;

Services de restauration (alimentation); Hébergement temporaire; Services de restauration (alimentation); Services de cafés; Services de restaurants en libre-service; Salons de thé; Services de cafés; Restaurants à service rapide et permanent [snack-bars]; Restaurant vendant des plats dans la rue; Services de bars; Services hôteliers; Services de traiteurs; Services de cafés; Services de bistrots; Bars à vins; Services de réservation de restaurants.