Marque enregistrée - Marque en vigueur

JSFA 2012 DIÔLE
Brasserie AS

Numéro de dépôt :
4455947
Date de dépôt :
25/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2028
JSFA 2012 DIÔLE de Brasserie AS

Présentation de la marque JSFA 2012 DIÔLE

Déposée par voie électronique le 25 mai 2018 par Brasserie AS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JSFA 2012 DIÔLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.

Le déposant est Brasserie AS domicilié(e) 62 Rue de Condé - 7971 - Basècles - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Joachim Bourry domicilié(e) 88 Rue des Cottages - Bruxelles - Belgique.

La marque JSFA 2012 DIÔLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4455947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JSFA 2012 DIÔLE arrivera à expiration en date du 25 mai 2028.

Brasserie AS a également déposé les autres marques suivantes : Diôle , DIOLE


Brasserie AS - 62 Rue de Condé - 7971 - Basècles - Belgique


Monsieur Joachim Bourry - 88 Rue des Cottages - Bruxelles - Belgique


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Bières.