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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Brasserie Artisanle des Grands Cols
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la Tourmente de Noël BIERE BRASSEE DANS LES ALPES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

la Tourmente de Noël BIERE BRASSEE DANS LES ALPES
Sarl Brasserie Artisanle des Grands Cols

Numéro de dépôt :
4527119
Date de dépôt :
20/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2029
la Tourmente de Noël BIERE BRASSEE DANS LES ALPES de Brasserie Artisanle des Grands Cols

Présentation de la marque la Tourmente de Noël BIERE BRASSEE DANS LES ALPES

Déposée par voie électronique le 20 février 2019 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Brasserie Artisanle des Grands Cols auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la Tourmente de Noël BIERE BRASSEE DANS LES ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Brasserie Artisanle des Grands Cols domicilié(e) 5 Avenue du dauphiné - 05100 - Briançon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl Brasserie Artisanle des Grands Cols, Monsieur Luc Rougny domicilié(e) 5 Avenue du dauphiné - 05100 - Briançon - France.

La marque la Tourmente de Noël BIERE BRASSEE DANS LES ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4527119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la Tourmente de Noël BIERE BRASSEE DANS LES ALPES arrivera à expiration en date du 20 février 2029.

Brasserie Artisanle des Grands Cols a également déposé les autres marques suivantes : la Tourmente Ambrée BIERE BRASSEE DANS LES ALPES , la Choucas la Tourmente BRUNE BIERE BRASSEE DANS LES ALPES


Sarl Brasserie Artisanle des Grands Cols - 5 Avenue du dauphiné - 05100 - Briançon - France


Sarl Brasserie Artisanle des Grands Cols, Monsieur Luc Rougny - 5 Avenue du dauphiné - 05100 - Briançon - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Vins bénéficiant des indications géographiques protégées « Hautes-Alpes », « Alpes-Maritimes », « Alpes de Haute-Provence » et « Alpilles » ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; solutions liquides pour cigarettes électroniques.