MASTOC
Présentation de la marque MASTOC
Déposée le 30 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Brasserie artisanale du Léman auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MASTOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MASTOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923303.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASTOC est expirée depuis le 30 mai 2022.
Brasserie artisanale du Léman a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38