Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUL
Brasserie artisanale du Léman, sarl

Numéro de dépôt :
3923276
Date de dépôt :
30/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2022
BUL de Brasserie artisanale du Léman

Présentation de la marque BUL

Déposée le 30 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Brasserie artisanale du Léman auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Brasserie artisanale du Léman domicilié(e) 600 B route des Blaves, Noyer - 74200 - ALLINGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 259 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brasserie artisanale du Léman, M. Aubert Florent domicilié(e) 600 B route des Blaves, Noyer - 74200 - ALLINGES - France.

La marque BUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUL est expirée depuis le 30 mai 2022.

Brasserie artisanale du Léman a également déposé les autres marques suivantes : SPEED KING , LUNE NOIRE , LEMAN BRASSERIE ARTISANALE , BIÈRE DU LÉMAN , MASTOC


Brasserie artisanale du Léman, sarl - 600 B route des Blaves, Noyer - 74200 - ALLINGES - France - SIREN 500259270


Brasserie artisanale du Léman, M. Aubert Florent - 600 B route des Blaves, Noyer - 74200 - ALLINGES - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 27 août 2012 - Retrait partiel n°582923 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Bières ; aucun des produits susmentionnés ne contenant ou ne comprenant les boissons énergisantes ou les boissons à base de cafeïne, ni même un mélange des deux.