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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE ARTISANALE DES GRANDS COLS
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Bière brassée dans les Alpes la Tourmente au Génépi
Marque expirée - Marque en non vigueur

Bière brassée dans les Alpes la Tourmente au Génépi
SARL BRASSERIE ARTISANALE DES GRANDS COLS

Numéro de dépôt :
3695265
Date de dépôt :
30/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2019
Bière brassée dans les Alpes la Tourmente au Génépi de BRASSERIE ARTISANALE DES GRANDS COLS

Présentation de la marque Bière brassée dans les Alpes la Tourmente au Génépi

Déposée le 30 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE ARTISANALE DES GRANDS COLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bière brassée dans les Alpes la Tourmente au Génépi »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE ARTISANALE DES GRANDS COLS domicilié(e) 5 Avenue du Dauphiné - 05100 - BRIANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 091 404 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Luc Rougny, Brasserie Artisanale des Grands Cols domicilié(e) 5 Avenue du Dauphiné - 05100 - BRIANCON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bière brassée dans les Alpes la Tourmente au Génépi est expirée depuis le 30 novembre 2019.

BRASSERIE ARTISANALE DES GRANDS COLS a également déposé les autres marques suivantes : LA DAHU AMBRÉE LA TOURMENTE , La Choucas brune La Tourmente BIERE BRASSEE DANS LES ALPES , LA GRIVOISE FRUIT DES BOIS LA TOURMENTE , FUNKY ICE CARAMELO'S , FUNKED ICE POP'S CARAMELO'S , La Tourment'hym , Bière brassée dans les Alpes la Tourmente de Noël , Bière brassée dans les Alpes la Tourmente blanche , La Tourmente au Génépi BIERE BRASSEE DANS LES ALPES , LA DAHU AMBREE La Tourmente BIERE BRASSEE DANS LES ALPES


SARL BRASSERIE ARTISANALE DES GRANDS COLS - 5 Avenue du Dauphiné - 05100 - BRIANCON - France - SIREN 415091404


Monsieur Luc Rougny, Brasserie Artisanale des Grands Cols - 5 Avenue du Dauphiné - 05100 - BRIANCON - France


Republication pour erratum - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Bières fournies par un artisan brasseur, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcoolisées et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et de boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits, sirops, nectars de fruits, apéritifs et cocktails sans alcools. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres.