Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bière brassée dans les Alpes la Tourmente de Noël
SARL "BRASSERIE ARTISANALE DES GRANDS COLS"

Numéro de dépôt :
3168309
Date de dépôt :
05/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2012
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Présentation de la marque Bière brassée dans les Alpes la Tourmente de Noël

Déposée le 5 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "BRASSERIE ARTISANALE DES GRANDS COLS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Bière brassée dans les Alpes la Tourmente de Noël » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) "BRASSERIE ARTISANALE DES GRANDS COLS" domicilié(e) 5 avenue du Dauphiné,05100 BRIANÇON - 05100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 091 404 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROUGNY Luc Brasserie Artisanale des Grands Cols domicilié(e) 5 avenue du Dauphiné,05100 BRIANÇON - 05100 - France.

La marque Bière brassée dans les Alpes la Tourmente de Noël a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168309.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bière brassée dans les Alpes la Tourmente de Noël est expirée depuis le 5 juin 2012.

"BRASSERIE ARTISANALE DES GRANDS COLS" a également déposé les autres marques suivantes : LA DAHU AMBRÉE LA TOURMENTE , Bière brassée dans les Alpes la Tourmente au Génépi , La Choucas brune La Tourmente BIERE BRASSEE DANS LES ALPES , LA GRIVOISE FRUIT DES BOIS LA TOURMENTE , FUNKY ICE CARAMELO'S , FUNKED ICE POP'S CARAMELO'S , La Tourment'hym , Bière brassée dans les Alpes la Tourmente blanche , La Tourmente au Génépi BIERE BRASSEE DANS LES ALPES , LA DAHU AMBREE La Tourmente BIERE BRASSEE DANS LES ALPES


SARL "BRASSERIE ARTISANALE DES GRANDS COLS" - 5 avenue du Dauphiné,05100 BRIANÇON - 05100 - France - SIREN 415091404


Monsieur ROUGNY Luc Brasserie Artisanale des Grands Cols - 5 avenue du Dauphiné,05100 BRIANÇON - 05100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Bières