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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE ARTISANALE DES GRANDS COLS
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BIERE BRASSEE DANS LES ALPES COLLECTION PRINTEMPS / ETE LA TOURMENTE AMBREE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIERE BRASSEE DANS LES ALPES COLLECTION PRINTEMPS / ETE LA TOURMENTE AMBREE
SARL BRASSERIE ARTISANALE DES GRANDS COLS

Numéro de dépôt :
3883195
Date de dépôt :
19/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BIERE BRASSEE DANS LES ALPES COLLECTION PRINTEMPS / ETE LA TOURMENTE AMBREE de BRASSERIE ARTISANALE DES GRANDS COLS

Présentation de la marque BIERE BRASSEE DANS LES ALPES COLLECTION PRINTEMPS / ETE LA TOURMENTE AMBREE

Déposée le 19 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE ARTISANALE DES GRANDS COLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIERE BRASSEE DANS LES ALPES COLLECTION PRINTEMPS / ETE LA TOURMENTE AMBREE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE ARTISANALE DES GRANDS COLS domicilié(e) 5 Avenue du Dauphiné - 05100 - BRIANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 091 404 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Luc Rougny, Brasserie Artisanale des Grands Cols domicilié(e) 5 Avenue du Dauphiné - 05100 - BRIANCON - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BRASSERIE ARTISANALE DES GRANDS COLS a également déposé les autres marques suivantes : LA DAHU AMBRÉE LA TOURMENTE , Bière brassée dans les Alpes la Tourmente au Génépi , La Choucas brune La Tourmente BIERE BRASSEE DANS LES ALPES , LA GRIVOISE FRUIT DES BOIS LA TOURMENTE , FUNKY ICE CARAMELO'S , FUNKED ICE POP'S CARAMELO'S , La Tourment'hym , Bière brassée dans les Alpes la Tourmente de Noël , Bière brassée dans les Alpes la Tourmente blanche , La Tourmente au Génépi BIERE BRASSEE DANS LES ALPES


SARL BRASSERIE ARTISANALE DES GRANDS COLS - 5 Avenue du Dauphiné - 05100 - BRIANCON - France - SIREN 415091404


Monsieur Luc Rougny, Brasserie Artisanale des Grands Cols - 5 Avenue du Dauphiné - 05100 - BRIANCON - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°681022 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Bières, eaux minerales et gazeuses, boissons non alcoolisées et preparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et de boissons lactées). Boissons de fruits et jus de fruits, sirops ; nectar de fruits, apéritifs et cocktail sans alcools.

Boissons alcooliques (à l'exception des bieres), cidres.