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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE ARTISANALE DES ALBERES
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CAP D'ONA. Bière du pays Catalan Brasserie artisanale des Albères
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP D'ONA. Bière du pays Catalan Brasserie artisanale des Albères
BRASSERIE ARTISANALE DES ALBERES (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99776702
Date de dépôt :
19/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2009

Présentation de la marque CAP D'ONA. Bière du pays Catalan Brasserie artisanale des Albères

Déposée le 19 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE ARTISANALE DES ALBERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP D'ONA. Bière du pays Catalan Brasserie artisanale des Albères » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE ARTISANALE DES ALBERES domicilié(e) 3, rue des Loriots, 66700 ARGELES SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 359 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE ARTISANALE DES ALBERES - France.

La marque CAP D'ONA. Bière du pays Catalan Brasserie artisanale des Albères a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776702.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP D'ONA. Bière du pays Catalan Brasserie artisanale des Albères est expirée depuis le 19 février 2009.

BRASSERIE ARTISANALE DES ALBERES a également déposé les autres marques suivantes : ALTER COLA COLA CATALÀ COLA CATALAN , XUT SHOOT ENERGIE PURE


BRASSERIE ARTISANALE DES ALBERES (S.A.R.L.) - 3, rue des Loriots, 66700 ARGELES SUR MER - France - SIREN 421359217


BRASSERIE ARTISANALE DES ALBERES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31

Demande de renouvellement le 23 juin 2008 n°2376941 - Publication au BOPI 2008-06-23

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Inscription le 29 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°503026 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-29

Inscription le 16 février 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°516317 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Bières.