Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTER COLA COLA CATALÀ COLA CATALAN
BRASSERIE ARTISANALE DES ALBERES SARL

Numéro de dépôt :
3282773
Date de dépôt :
24/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2014
ALTER COLA COLA CATALÀ COLA CATALAN de BRASSERIE ARTISANALE DES ALBERES

Présentation de la marque ALTER COLA COLA CATALÀ COLA CATALAN

Déposée le 24 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE ARTISANALE DES ALBERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTER COLA COLA CATALÀ COLA CATALAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE ARTISANALE DES ALBERES domicilié(e) 29, avenue des Flamants Roses,66700 ARGELES-SUR-MER - 66700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 359 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR GREGOR ENGLER BRASSERIE ARTISANALE DES ALBERES domicilié(e) 29, AVENUE DES FLAMANTS ROSES,66700 ARGELES-SUR-MER - 66700 - France.

La marque ALTER COLA COLA CATALÀ COLA CATALAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTER COLA COLA CATALÀ COLA CATALAN est expirée depuis le 24 mars 2014.

BRASSERIE ARTISANALE DES ALBERES a également déposé les autres marques suivantes : XUT SHOOT ENERGIE PURE , CAP D'ONA. Bière du pays Catalan Brasserie artisanale des Albères


BRASSERIE ARTISANALE DES ALBERES SARL - 29, avenue des Flamants Roses,66700 ARGELES-SUR-MER - 66700 - France - SIREN 421359217


MONSIEUR GREGOR ENGLER BRASSERIE ARTISANALE DES ALBERES - 29, AVENUE DES FLAMANTS ROSES,66700 ARGELES-SUR-MER - 66700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Inscription le 29 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°503026 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-29

Bières ; eaux minérales et gazeuse ; boissons de fruits et jus de fruits ; sodas.