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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE ARTISANALE DE CILAOS
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SITARANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SITARANE
BRASSERIE ARTISANALE DE CILAOS, SARL

Numéro de dépôt :
4030958
Date de dépôt :
09/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/09/2023
SITARANE de BRASSERIE ARTISANALE DE CILAOS

Présentation de la marque SITARANE

Déposée le 9 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE ARTISANALE DE CILAOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SITARANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE ARTISANALE DE CILAOS domicilié(e) 3 CHEMIN SAUL - 97413 - CILAOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RAMASSAMY JONATHAN domicilié(e) 98 RUE MAHATMA GANDHI - 97435 - SAINT GILLES LES HAUTS - France.

La marque SITARANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITARANE est expirée depuis le 9 septembre 2023.

BRASSERIE ARTISANALE DE CILAOS a également déposé les autres marques suivantes : KREOL LA FE , Sitarane


BRASSERIE ARTISANALE DE CILAOS, SARL - 3 CHEMIN SAUL - 97413 - CILAOS - France


M. RAMASSAMY JONATHAN - 98 RUE MAHATMA GANDHI - 97435 - SAINT GILLES LES HAUTS - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement avec modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; journaux ; prospectus ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.