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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE ARTISANALE DE CILAOS
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Sitarane
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sitarane
BRASSERIE ARTISANALE DE CILAOS, SARL

Numéro de dépôt :
4016363
Date de dépôt :
01/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/07/2023
Sitarane de BRASSERIE ARTISANALE DE CILAOS

Présentation de la marque Sitarane

Déposée le 1 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE ARTISANALE DE CILAOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Sitarane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE ARTISANALE DE CILAOS domicilié(e) 3 CHEMIN SAUL - 97413 - CILAOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RAMASSAMY JONATHAN domicilié(e) 98 RUE MAHATMA GANDHI - 97435 - SAINT GILLES LES HAUTS - France.

La marque Sitarane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sitarane est expirée depuis le 1 juillet 2023.

BRASSERIE ARTISANALE DE CILAOS a également déposé les autres marques suivantes : KREOL LA FE , SITARANE


BRASSERIE ARTISANALE DE CILAOS, SARL - 3 CHEMIN SAUL - 97413 - CILAOS - France


M. RAMASSAMY JONATHAN - 98 RUE MAHATMA GANDHI - 97435 - SAINT GILLES LES HAUTS - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.