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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE ARTISANALE CILAOS
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SQUALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SQUALE
BRASSERIE ARTISANALE CILAOS, SARL

Numéro de dépôt :
4061930
Date de dépôt :
21/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2024
SQUALE de BRASSERIE ARTISANALE CILAOS

Présentation de la marque SQUALE

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE ARTISANALE CILAOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SQUALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE ARTISANALE CILAOS domicilié(e) 98 MAHATMA GANDHI - 97435 - SAINT GILLES LES HAUTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE ARTISANALE CILAOS, M. jonathan Ramassamy domicilié(e) 98 MAHATMA GANDHI - 97435 - SAINT GILLES LES HAUTS - France.

La marque SQUALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SQUALE est expirée depuis le 21 janvier 2024.


BRASSERIE ARTISANALE CILAOS, SARL - 98 MAHATMA GANDHI - 97435 - SAINT GILLES LES HAUTS - France


BRASSERIE ARTISANALE CILAOS, M. jonathan Ramassamy - 98 MAHATMA GANDHI - 97435 - SAINT GILLES LES HAUTS - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.