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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Brasserie Artésienne
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La porte des Flandres
Marque expirée - Marque en non vigueur

La porte des Flandres
Brasserie Artésienne, EURL

Numéro de dépôt :
3630567
Date de dépôt :
18/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2019
La porte des Flandres de Brasserie Artésienne

Présentation de la marque La porte des Flandres

Déposée le 18 février 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Brasserie Artésienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La porte des Flandres »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Brasserie Artésienne domicilié(e) 19 chemin latéral - 62980 - VERMELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 451 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brasserie Artésienne domicilié(e) 19 chemin latéral - 62980 - VERMELLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La porte des Flandres est expirée depuis le 18 février 2019.

Brasserie Artésienne a également déposé les autres marques suivantes : ARTE S BOCK , Bière la Bauvinoise , Captain Fracasse , ARTE S PILS , bière Bon Samaritain , La boîte du Brasseur , WEED biere au chanvre biere au gout d'interdit Brasserie Artesienne , Flahute , fée Torchette , bal'vinoise


Brasserie Artésienne, EURL - 19 chemin latéral - 62980 - VERMELLES - France - SIREN 499451045


Brasserie Artésienne - 19 chemin latéral - 62980 - VERMELLES - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires (à l'exception de l'huile d'olive) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.