Déposée par voie électronique le 29 avril 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Brasserie Artésienne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « La boîte du Brasseur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-22 du 4 juin 2010.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Brasserie Artésienne domicilié(e) 19 chemin latéral - 62980 - vermelles - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 451 045 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brasserie Artésienne domicilié(e) 19 chemin latéral - 62980 - vermelles - France.
La marque La boîte du Brasseur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734072.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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