Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) brasserie Artésienne
/
fée Torchette
Marque enregistrée - Marque en vigueur

fée Torchette
brasserie Artésienne, eurl

Numéro de dépôt :
4212677
Date de dépôt :
25/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2025
fée Torchette de brasserie Artésienne

Présentation de la marque fée Torchette

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) brasserie Artésienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « fée Torchette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) brasserie Artésienne domicilié(e) 14 rue du marais - 62138 - Haisnes - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 451 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, brasserie Artésienne, M. Thomas PIERRE domicilié(e) 14 rue du marais - 62138 - Haisnes - France.

La marque fée Torchette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fée Torchette arrivera à expiration en date du 25 septembre 2025.

brasserie Artésienne a également déposé les autres marques suivantes : ARTE S BOCK , Bière la Bauvinoise , Captain Fracasse , ARTE S PILS , bière Bon Samaritain , La porte des Flandres , La boîte du Brasseur , WEED biere au chanvre biere au gout d'interdit Brasserie Artesienne , Flahute , bal'vinoise


brasserie Artésienne, eurl - 14 rue du marais - 62138 - Haisnes - France - SIREN 499451045


brasserie Artésienne, M. Thomas PIERRE - 14 rue du marais - 62138 - Haisnes - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.