Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Bière la Bauvinoise
Numéro de dépôt :
4335755
Date de dépôt :
07/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Bière la Bauvinoise
Déposée par voie électronique le 7 février 2017 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Brasserie Artesienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bière la Bauvinoise »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Brasserie Artesienne a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09
Inscription le 12 décembre 2018 - Rejet total n°741196 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-12