Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bière Bon Samaritain
Brasserie Artésienne, SARL

Numéro de dépôt :
3829108
Date de dépôt :
06/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2021
bière Bon Samaritain de Brasserie Artésienne

Présentation de la marque bière Bon Samaritain

Déposée par voie électronique le 6 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Brasserie Artésienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « bière Bon Samaritain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Brasserie Artésienne domicilié(e) 19 chemin latéral - 62980 - VERMELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 451 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brasserie Artésienne domicilié(e) 19 chemin latéral - 62980 - VERMELLES - France.

La marque bière Bon Samaritain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bière Bon Samaritain est expirée depuis le 6 mai 2021.

Brasserie Artésienne a également déposé les autres marques suivantes : ARTE S BOCK , Bière la Bauvinoise , Captain Fracasse , ARTE S PILS , La porte des Flandres , La boîte du Brasseur , WEED biere au chanvre biere au gout d'interdit Brasserie Artesienne , Flahute , fée Torchette , bal'vinoise


Brasserie Artésienne, SARL - 19 chemin latéral - 62980 - VERMELLES - France - SIREN 499451045


Brasserie Artésienne - 19 chemin latéral - 62980 - VERMELLES - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.