ROYAL-ADEL
Présentation de la marque ROYAL-ADEL
Déposée le 18 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE ADELSHOFFEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL-ADEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROYAL-ADEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598394.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL-ADEL est expirée depuis le 18 juin 2010.
BRASSERIE ADELSHOFFEN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2000 n°2175490 - Publication au BOPI 2000-06-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49
Inscription le 2 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373383 - Publication au BOPI 2003-07-02
Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275228 - Publication au BOPI 1999-04-06
Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275226 - Publication au BOPI 1999-04-06