Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACCASBEL
Brasserie Accasbel, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
4331939
Date de dépôt :
24/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2027
ACCASBEL de Brasserie Accasbel

Présentation de la marque ACCASBEL

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Brasserie Accasbel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACCASBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Brasserie Accasbel domicilié(e) 20 Place Carnot - 69002 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 824 469 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Darragh Mc Elligott domicilié(e) 2 Rue du Docteur Horand - 69009 - Lyon - France.

La marque ACCASBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCASBEL arrivera à expiration en date du 24 janvier 2027.


Brasserie Accasbel, S.A.R.L. - 20 Place Carnot - 69002 - Lyon - France - SIREN 824469704


M. Darragh Mc Elligott - 2 Rue du Docteur Horand - 69009 - Lyon - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Services de restauration (alimentation) ; services de bars .