Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pirouette et Cacahuète bio au bon sel d'oléron
Mme Brassens Sophie
M. Brassens René

Numéro de dépôt :
4307981
Date de dépôt :
18/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/10/2026
Pirouette et Cacahuète bio au bon sel d\'oléron de Brassens Sophie

Présentation de la marque Pirouette et Cacahuète bio au bon sel d'oléron

Déposée le 18 octobre 2016 par madame Brassens Sophie et monsieur Brassens René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pirouette et Cacahuète bio au bon sel d'oléron » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Les déposants sont madame Brassens Sophie domicilié(e) 46 Route des mouettes - 17550 - DOLUS D'OLERON - France et monsieur Brassens René domicilié(e) 46 route des mouettes - 17550 - DOLUS D'OLERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Brassens Sophie domicilié(e) Les Allards, 46 Route des mouettes - 17550 - DOLUS-D'OLERON - France.

La marque Pirouette et Cacahuète bio au bon sel d'oléron a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pirouette et Cacahuète bio au bon sel d'oléron arrivera à expiration en date du 18 octobre 2026.


Mme Brassens Sophie - 46 Route des mouettes - 17550 - DOLUS D'OLERON - France

M. Brassens René - 46 route des mouettes - 17550 - DOLUS D'OLERON - France


Mme Brassens Sophie - Les Allards, 46 Route des mouettes - 17550 - DOLUS-D'OLERON - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement avec modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Fruits secs, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Confiserie ; sucreries, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.