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Marques déposées par BRASSE DOMINIQUE
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EURODELTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURODELTA
BRASSE DOMINIQUE, XAVIER

Numéro de dépôt :
3209078
Date de dépôt :
03/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/2013
EURODELTA de BRASSE DOMINIQUE

Présentation de la marque EURODELTA

Déposée le 3 février 2003 par BRASSE DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EURODELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est BRASSE DOMINIQUE, XAVIER, domicilié(e) 1 RUE DE FONTENAY, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE EURODELTA EN FORMATION,92140 CLAMART - 92140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSE domicilié(e) 1 RUE DE FONTENAY,92140 CLAMART - 92140 - France.

La marque EURODELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURODELTA est expirée depuis le 3 février 2013.


BRASSE DOMINIQUE, XAVIER - 1 RUE DE FONTENAY, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE EURODELTA EN FORMATION,92140 CLAMART - 92140 - France


BRASSE - 1 RUE DE FONTENAY,92140 CLAMART - 92140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Appareils de chauffage, de cuisson, de séchage, de ventilation. Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.