Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARBO-VIE
BRASSAT Christian Alain

Numéro de dépôt :
93470939
Date de dépôt :
01/06/1993
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
01/06/2003

Présentation de la marque ARBO-VIE

Déposée le 1 juin 1993 par la société BRASSAT Christian Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « ARBO-VIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la société BRASSAT Christian Alain domicilié(e) 7 rue du Moulin de Castéra, 64100 Bayonne - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 602 475 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSAT Christian - France.

La marque ARBO-VIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470939.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBO-VIE est expirée depuis le 1 juin 2003.


BRASSAT Christian Alain - 7 rue du Moulin de Castéra, 64100 Bayonne - France - SIREN 389602475


BRASSAT Christian - France


Inscription le 16 décembre 1998 - Rejet partiel n°268804 - Publication au BOPI 1998-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Abattage, élagage. Travaux d'aménagement des terres et des eaux ; voirie ; parcs et jardins. Taille anglaise des arbres d'ornements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.