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Marques déposées par monsieur BRASSART Bernard
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ARC SPORTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC SPORTS
Monsieur BRASSART Bernard

Numéro de dépôt :
92431487
Date de dépôt :
24/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2002

Présentation de la marque ARC SPORTS

Déposée le 24 août 1992 par monsieur BRASSART Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARC SPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est monsieur BRASSART Bernard domicilié(e) 68 rue Canoville, 91540 MENNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER - France.

La marque ARC SPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 28 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC SPORTS est expirée depuis le 24 août 2002.


Monsieur BRASSART Bernard - 68 rue Canoville, 91540 MENNECY - France


Cabinet FABER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

Matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; produits métalliques non compris dans d'autres classes.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.Articles de gymnastique et de sport, non compris dans d'autres classes.Constructions et réparations et notamment la construction de bâtiments à usage sportif

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.