Marque enregistrée - Marque en vigueur

BBO BRASS BAND DE L OISE
BRASS BAND DE L'OISE, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4210670
Date de dépôt :
17/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2025
BBO BRASS BAND DE L OISE de BRASS BAND DE L\'OISE

Présentation de la marque BBO BRASS BAND DE L OISE

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2015 par l'association loi 1901 BRASS BAND DE L'OISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BBO BRASS BAND DE L OISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 BRASS BAND DE L'OISE domicilié(e) 52 rue de la mairie - 60162 - VIGNEMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 278 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BENOIT GREUGNY domicilié(e) 311 rue du vieux château - 60162 - VIGNEMONT - France.

La marque BBO BRASS BAND DE L OISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210670.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BBO BRASS BAND DE L OISE arrivera à expiration en date du 17 septembre 2025.

BRASS BAND DE L'OISE a également déposé les autres marques suivantes : BBO BRASS BAND DE L OISE


BRASS BAND DE L'OISE, association loi 1901 - 52 rue de la mairie - 60162 - VIGNEMONT - France - SIREN 813278603


M. BENOIT GREUGNY - 311 rue du vieux château - 60162 - VIGNEMONT - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.