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Marques déposées par l'association loi 1901 BRASS BAND DE L'OISE
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BBO BRASS BAND DE L OISE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BBO BRASS BAND DE L OISE
BRASS BAND DE L'OISE, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4202031
Date de dépôt :
06/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2025
BBO BRASS BAND DE L OISE de BRASS BAND DE L\'OISE

Présentation de la marque BBO BRASS BAND DE L OISE

Déposée par voie électronique le 6 août 2015 par l'association loi 1901 BRASS BAND DE L'OISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BBO BRASS BAND DE L OISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 BRASS BAND DE L'OISE domicilié(e) 52 rue de la mairie - 60162 - VIGNEMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASS BAND DE L'OISE, M. Benoît Greugny domicilié(e) 311 rue du vieux château - 60162 - VIGNEMONT - France.

La marque BBO BRASS BAND DE L OISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202031.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BBO BRASS BAND DE L OISE arrivera à expiration en date du 6 août 2025.

BRASS BAND DE L'OISE a également déposé les autres marques suivantes : BBO BRASS BAND DE L OISE


BRASS BAND DE L'OISE, association loi 1901 - 52 rue de la mairie - 60162 - VIGNEMONT - France


BRASS BAND DE L'OISE, M. Benoît Greugny - 311 rue du vieux château - 60162 - VIGNEMONT - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.