Déposée le 27 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) brasil partner
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « NOOOSSA! By Brasil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-29 du 19 juillet 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) brasil partner domicilié(e) 191 route de l'empereur - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 403 405 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, brasil partner, M. keufner erico domicilié(e) 191 route de l'empereur - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.
La marque NOOOSSA! By Brasil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015899.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOOOSSA! By Brasil est expirée depuis le 27 juin 2023.
brasil partner, sas - 191 route de l'empereur - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 791403405
brasil partner, M. keufner erico - 191 route de l'empereur - 92500 - RUEIL MALMAISON - France
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Bijouterie, pierres précieuses ; objets d'art en métaux précieux ; Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, pierres fines ou synthétiques, métaux précieux et leurs alliages, horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties constitutives, montres et bracelets de montres, pendulettes, réveils, cadrans, monnaies, coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes de montres, porte-clefs de fantaisie, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Maillot de bains ; lingerie (sous-vêtement).
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Presentation de produits (lingerie, maillot des bain, bijouterie, vetements, jeux et jouets erotiques, chocolats et confiseries, stylos alimentaires, cremes cosmetiques et hulles essenciels) pour la vente au détail sur tout moyen de communication.
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