Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESIPARC
BRASIER S.A. Industrie

Numéro de dépôt :
97689464
Date de dépôt :
24/07/1997
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS
Date d'expiration :
24/07/2007

Présentation de la marque RESIPARC

Déposée le 24 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) BRASIER Industrie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « RESIPARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-36 du 5 septembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASIER Industrie domicilié(e) 74550 Perrignier, Zone Industrielle - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 380 060 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASIER SA INDUSTRIE - France.

La marque RESIPARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESIPARC est expirée depuis le 24 juillet 2007.


BRASIER S.A. Industrie - 74550 Perrignier, Zone Industrielle - France - SIREN 797380060


BRASIER SA INDUSTRIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

Barrière métallique pour réservation d'emplacement pour parking.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.