Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUERCY TRADI
Numéro de dépôt :
1722963
Date de dépôt :
09/12/1991
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
09/12/2001
Présentation de la marque QUERCY TRADI
Déposée le 9 décembre 1991 par monsieur BRAS José et Mr BRAS Bernordino auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « QUERCY TRADI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque QUERCY TRADI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722963.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUERCY TRADI est expirée depuis le 9 décembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29