Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Territoria
BRARD, Aurélien, Floriant

Numéro de dépôt :
3268358
Date de dépôt :
14/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2014
Territoria de BRARD

Présentation de la marque Territoria

Déposée le 14 janvier 2004 par BRARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Territoria » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est BRARD, Aurélien, Floriant domicilié(e) domicilié, 20 bis rue JOUVENET PARIS 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aurélien BRARD domicilié(e) 20 bis rue JOUVENET,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque Territoria a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Territoria est expirée depuis le 14 janvier 2014.

BRARD a également déposé les autres marques suivantes : Marché Vert Green market : the french touch , PLANET'NATURE PLANET'DURABLE , COMMANDEPUBLIQUE COLLECTIVITES CITOYENNES TO BUSINESS , Portail Vert


BRARD, Aurélien, Floriant - domicilié, 20 bis rue JOUVENET PARIS 75016 - France


Aurélien BRARD - 20 bis rue JOUVENET,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

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