Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMANDEPUBLIQUE COLLECTIVITES CITOYENNES TO BUSINESS
BRARD, Lionel, Georges

Numéro de dépôt :
3054867
Date de dépôt :
27/09/2000
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/2010
COMMANDEPUBLIQUE COLLECTIVITES CITOYENNES TO BUSINESS de BRARD

Présentation de la marque COMMANDEPUBLIQUE COLLECTIVITES CITOYENNES TO BUSINESS

Déposée le 27 septembre 2000 par BRARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMMANDEPUBLIQUE COLLECTIVITES CITOYENNES TO BUSINESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.

Le déposant est BRARD, Lionel, Georges, domicilié(e) domicilié 17 rue Lamartine, 26100 Romans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lionel BRARD - France.

La marque COMMANDEPUBLIQUE COLLECTIVITES CITOYENNES TO BUSINESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3054867.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMANDEPUBLIQUE COLLECTIVITES CITOYENNES TO BUSINESS est expirée depuis le 27 septembre 2010.

BRARD a également déposé les autres marques suivantes : Territoria , Marché Vert Green market : the french touch , PLANET'NATURE PLANET'DURABLE , Portail Vert


BRARD, Lionel, Georges - domicilié 17 rue Lamartine, 26100 Romans - France


Lionel BRARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-10

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

Services de telecommunications, agence de presse et d'informations, communication par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, Formation ; Editions de livres, de revues, Edition sur supports multimédia, Conception, réalisation, hébergement, de sites internet, de portail de communication, de bases de données, de serveurs d'informations en ligne, location de temps d'accés à un centre serveur de données.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.