Marque enregistrée - Marque en vigueur

mysanté+ mysantéplus
M. BRARD Lionel

Numéro de dépôt :
4199341
Date de dépôt :
25/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/07/2025
mysanté+ mysantéplus de BRARD Lionel

Présentation de la marque mysanté+ mysantéplus

Déposée le 25 juillet 2015 par monsieur BRARD Lionel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « mysanté+ mysantéplus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est monsieur BRARD Lionel domicilié(e) 17 rue Lamartine - 26100 - ROMANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRARD Lionel domicilié(e) 17 rue Lamartine - 26100 - ROMANS - France.

La marque mysanté+ mysantéplus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199341.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mysanté+ mysantéplus arrivera à expiration en date du 25 juillet 2025.

BRARD Lionel a également déposé les autres marques suivantes : écolia Bio 40 , écosystème santé+ , Adresse verte Authenticité Durabilité Tradition et savoir-faire Environnement et éthique Beauté Nature Paysage et architecture Biodiversité et vie sauvage , ROVALTAIN ECOSYSTEME. CLOUD SANTE ENVIRONNEMENT & ALIMENTATION L'expertise partagée en santé-environnementale et nutrition-santé


M. BRARD Lionel - 17 rue Lamartine - 26100 - ROMANS - France


M. BRARD Lionel - 17 rue Lamartine - 26100 - ROMANS - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685126 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

Appareils, équipements, instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires utilisés à des fins de diagnostic et/ou à des fins thérapeutiques ; appareils, équipements, instruments et dispositifs médicaux et chirurgicaux connectés destinés à la télé-expertise, téléimagerie, téléconsultation, télésurveillance, téléobservance, téléalerte. Appareils, équipements d'imagerie médicale, de gestion, partage et archivage d'imagerie médicale dématérialisée. Appareils et équipements de stockage et d'archivage de données médicales personnelles. Dispositifs de santé d'auto-dépistage connectés (communiquant) ou non connectés. Dispositifs d'auto-surveillance connectés (communiquant) ou non connectés d'une maladie chronique ; dispositifs de santé connectés (communiquant) ou non connectés d'autodiagnostic. Appareils, équipements et instruments connectés destinés au recueil et à la transmission à un serveur informatique de constantes biologiques destinés à l'évaluation et au suivi par une personne de son état de santé. Articles orthopédiques ; prothèses ; lentilles de contact ; implants artificiels ; mobilier spécial à usage médical. Appareils de massages ;

Aide aux cabinets médicaux et paramédicaux, aux officines de pharmacie, aux maisons de santé dans la conduite de leurs affaires et de leurs relations avec la clientèle et la patientèle ; gestion des activités professionnelles dans le domaine de la médecine et de la santé ; travaux de secrétariat partagé dans le domaine de la médecine et de la santé. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans le domaine de la santé. Services d'abonnement à des journaux pour le compte de professionnels de la santé ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour le compte de professionnels de la santé. Conseils en organisation et direction des affaires et activités professionnelles dans le domaine de la santé. Comptabilité et gestion des activités des professions médicales, pharmaceutiques et des auxiliaires médicaux. Bureaux de placement et de recrutement des personnels et professionnels de santé, mise en relation des professionnels de santé des professions médicales, pharmaceutiques et des auxiliaires de santé en vue de regroupements ou de partenariats professionnels ; portage salarial dans le domaine de la santé et de la médecine. Gestion de fichiers informatiques pour le compte de tiers dans le domaine de la santé et de la médecine ; recueil, agrégation, saisie, traitement informatique, transmission de données médicales personnelles et de santé publique à destination d'un fichier central, de fichiers décentralisés, de bases de données ou de nuages informatiques (cloud). Recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour le compte de tiers dans le domaine de la santé. Constitution et mise à jour de bases de données dans le domaine de la médecine et de la santé ; partenariats d'entreprises et de cabinets de professionnels de santé en vue de la création, gestion et l'hébergement de dossiers médicaux électroniques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires. Relations publiques dans le domaine de la santé et de l'alimentation. Services d'intermédiation commerciale (conciergerie) dans le domaine de la médecine, des soins et de la santé ; centrale et groupement d'achats, centrale de référencement dans le domaine des produits et services médicaux, de santé et de sécurité sanitaire. Services d'abonnements téléphoniques permettant la consultation d'informations en ligne, relatives à la santé et à la médecine ; abonnements télématiques, abonnements à une base de données ou à un serveur de base de données contenant des informations relatives à la santé et la médecine ; abonnements à des annuaires, guides, journaux électronique sur la santé et la médecine ;

Fourniture d'accès à des bases de données médicales et à des services de télémédecine, télédiagnostic, télétraitement, téléconsultation médicale au moyen des réseaux informatiques, de télécommunication et de transmission de données ouverts de type Internet ou à accès privés ou réservés de type Intranet ou Extranet ; centres d'appel téléphonique à l'usage des particuliers et des professionnels de la santé dans le domaine de la santé, de la sécurité sanitaire, de la médecine ; services de transfert d'appel à des centres d'assistance et d'intervention dans le domaine de la santé, de la sécurité sanitaire et de la médecine ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) dans le domaine de la santé, de la médecine, de la pharmacie, de l'alimentation, de la sécurité sanitaire des produits de santé, de l'alimentation, de l'eau et de l'environnement. Location d'appareils de télécommunication. Services de téléconférences ou de visioconférences. Mise à disposition de forum en ligne, services de messagerie électronique sur des réseaux informatiques, de télécommunication et de transmission de données ouverts de type Internet ou à accès privés ou réservés de type Intranet ou Extranet ; services de télécommunications, y compris la transmission, le stockage, le traitement et le transfert de données numériques, images, informations, sons et mise à disposition des infrastructures de (télé) communication nécessaires pour ces services, y compris réseaux informatiques, de câbles, radio et satellite relatives à la santé, la médecine, l'alimentation, la sécurité sanitaire des produits de santé, de l'alimentation, de l'eau et de l'environnement ; télécommunication et communication de données (sans fil), par supports multimédias ou autres, y compris vidéotexte, Internet dans le domaine de la santé, la médecine, l'alimentation, la sécurité sanitaire des produits de santé, de l'alimentation, de l'eau et de l'environnement ; services de transmission d'informations par système d'information communicant dans le domaine de la santé, de la médecine, de l'alimentation, de la sécurité sanitaire des produits de santé, de l'alimentation, de l'eau et de l'environnement à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services de transmission sans fil de données numériques dans le domaine de la santé, de la sécurité sanitaire et de la médecine ; services de communications téléphoniques dans le domaine de la santé, de la sécurité sanitaire et de la médecine ; services de transmission par satellite à destination des professionnels de santé ; services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou terminaux dans le domaine de la santé, de la sécurité sanitaire et de la médecine ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et des banques d'images se rapportant à la fourniture d'informations en matière de santé, de sécurité sanitaire et de médecine ; services de renseignements téléphoniques dans le domaine de la santé, de la sécurité sanitaire et de la médecine ; service de transmission d'information en matière de santé, de sécurité sanitaire et de médecine ; services de vidéotexte, télétexte et de visualisation de données ; services d'affichage électronique (télécommunications), services de messagerie vidéo, services de visioconférence ; services de transmission de données, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par des réseaux de communication mondiale (Internet) dans le domaine de la santé, de la médecine, de l'alimentation, de la sécurité sanitaire des produits de santé, de l'alimentation, de l'eau et de l'environnement ; fourniture d'accès à des plateformes d'échanges sécurisés entre médecins, pharmaciens et professionnels de santé ;

Services d'information relatifs à la santé, la sécurité sanitaire, l'alimentation, la nutrition, le sport-santé, les services écosystémiques favorables à la santé, la médecine fournis au moyen de guides, services téléphoniques, systèmes d'information communicant à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet, ou d'autres supports ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'information et de données audio et/ou vidéo relatives à la santé, la sécurité sanitaire, la médecine ; organisation et conduite de colloques, de séminaires, de congrès, de symposiums, de conférences, d'ateliers de formation et de stages, de cours dans le domaine de la santé, de la sécurité sanitaire et de la médecine ; formation et éducation dans le domaine de la santé, de la sécurité sanitaire et de la médecine ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs dans le domaine de la santé, de la sécurité sanitaire et de la médecine ; services d'édition et de publication de textes, guides, annuaires, journaux, périodiques, livres et de tout support multimédia sonore et/ou visuel relatifs à la santé, la sécurité sanitaire, la médecine, l'alimentation, le sport, l'environnement ; services téléphoniques, systèmes d'information communicant à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet, ou d'autres supports ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'information et de données audio et/ou vidéo relatives à la santé, l'alimentation, l'environnement, la sécurité sanitaire, la médecine ; organisation et conduite de colloques, de séminaires, de congrès, de symposiums, de conférences, d'ateliers de formation et de stages, de cours dans le domaine de la santé, de l'alimentation, de la sécurité sanitaire et de la médecine ; formation et éducation dans le domaine de la santé, de la sécurité sanitaire et de la médecine ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs dans le domaine de la santé, de la sécurité sanitaire, de la médecine ; services d'édition et de publication de textes, guides, annuaires, journaux, périodiques, livres et tout support multimédia sonore et/ou visuel relatif à la santé, l'alimentation, la sécurité sanitaire, la médecine ; publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires) ; services d'édition en ligne et de publication par voie électronique de contenus rédactionnels relatif à la médecine, la santé, l'alimentation, la nutrition, le sport-santé, les services écosystémiques favorables à la santé, la sécurité sanitaire des produits de santé et de soin, de l'alimentation, de l'eau et de l'environnement ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne relatives à la santé, l'eau, l'alimentation, la nutrition, le sport-santé, les services écosystémiques favorables à la santé, la sécurité sanitaire ; services d'imagerie numérique dans le domaine de la santé, de la médecine ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de la médecine, de la santé, de la sécurité sanitaire, de l'eau, de l'alimentation, de la nutrition, du sport-santé, des services écosystémiques favorables à la santé ; études de projets techniques dans le domaine de la santé, de la sécurité sanitaire, de l'eau, de l'alimentation et de la nutrition, du sport-santé, services écosystémiques favorables à la santé ; services d'architecture à destination des professionnels de la santé et des activités médicales, paramédicales, pharmaceutiques ou de santé publique ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine de la médecine, de la santé, de la sécurité sanitaire, de l'eau et de l'alimentation. Programmation pour ordinateur dans le domaine de la médecine, de la santé, de la sécurité sanitaire. Analyse de systèmes informatiques dans le domaine de la médecine, de la santé, de la sécurité sanitaire. Développement et conception (élaboration) de systèmes informatiques, de système d'information, de base de données dans le domaine de la santé, de la médecine, de la sécurité sanitaire, de l'eau et de l'alimentation ; numérisation de documents dans le cadre d'activités médicales et pharmaceutiques ; développement et conception (élaboration) de logiciel-service (SaaS) dans le domaine de la santé, de la médecine, de la sécurité sanitaire, de l'eau, de l'alimentation de l'environnement. Service de mise à disposition de solutions informatiques en nuage (cloud) dans le domaine de la santé, de la médecine, de la sécurité sanitaire, de l'eau, de l'alimentation, de l'environnement. Conseils en technologie de l'information dans le domaine de la médecine, de la santé, de la sécurité sanitaire de l'eau et de l'alimentation. Hébergement de serveurs destinés aux activités des professions de santé, des organismes de santé publique, des usagers des services de santé. Création (conception-élaboration), entretien et hébergement de sites Web pour des tiers, services d'édition de sites informatiques (sites Web) relatifs à la médecine, la santé, l'alimentation, la sécurité sanitaire des aliments, de l'eau et de l'environnement ; services d'hébergement, de traitement et de diffusion de données de santé et de dossiers personnels de santé au moyen de réseaux informatiques, de télécommunication et de transmission de données ouverts de type Internet ou à accès privés ou réservés de type Intranet ou Extranet. Services de stockage électronique de données médicales personnelles ou de santé publique pour le compte de tiers autorisés ;

Services médicaux à destination des patients et des professionnels de santé ; assistance médicale ; services de santé à destination du public et des professionnels de santé. Services de télémédecine, téléexpertise, téléimagerie, téléconsultation, télésurveillance, téléobservance, téléalerte dans le domaine médical et de la santé. Services d'imagerie médicale, gestion, partage et archivage d'imagerie médicale dématérialisée. Services de stockage et d'archivage de données médicales personnelles. Services d'échange sécurisé de données de santé personnelles pour le compte de tiers ou de la personne concernée par la donnée collectée. Services de gestion du dossier médical personnel. Services de téléassistance médicale, d'autodiagnostic et d'autoévaluation de l'état de santé au moyen des réseaux informatiques, de télécommunication et de transmission de données ouverts de type Internet ou à accès privés ou réservés de type Intranet ou Extranet. Services d'information en ligne au moyen des réseaux informatiques, de télécommunication et de transmission de données ouverts de type Internet ou à accès privés ou réservés de type Intranet ou Extranet sur la santé publique, la médecine, les maladies, la prévention, les médicaments et dispositifs de santé. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains. Services de santé délivrés en officine de pharmacie (préparation d'ordonnances, information et conseil). Chirurgie esthétique. Laboratoires d'analyses biologiques. Services de radiologie et d'imagerie médicale. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Services de santé à distance au moyen des réseaux informatiques, de télécommunication et de transmission de données ouverts de type Internet ou à accès privés ou réservés de type Intranet ou Extranet ; services médicaux et de santé de cabinets médicaux et de professionnels de santé ; services médicaux des maisons de santé et centres de santé ; services médicaux des réseaux de maisons de santé pluriprofessionnelles et centres de santé. Maisons de convalescence ou de repos. Maisons et résidences médicalisées ; services d'opticiens et de prothésistes. Services de garde malades ; aide médicale à domicile. Santé vétérinaires.