Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Majorité Plurielle aux couleurs montreuilloises
BRARD JEAN-PIERRE MARCEL
NEGRE JEAN-CHARLES ANDRE
ESKENAZI CLAIRE GEORGETTE

Numéro de dépôt :
3054691
Date de dépôt :
29/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/2010

Présentation de la marque La Majorité Plurielle aux couleurs montreuilloises

Déposée le 29 septembre 2000 par BRARD JEAN-PIERRE MARCEL, NEGRE JEAN-CHARLES ANDRE, ESKENAZI CLAIRE GEORGETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « La Majorité Plurielle aux couleurs montreuilloises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-44 du 3 novembre 2000.

Les déposants sont BRARD JEAN-PIERRE MARCEL, domicilié(e) 45 RUE MARCEL LARGILLIERE, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS - France, NEGRE JEAN-CHARLES ANDRE, domicilié(e) 11 RUE DES PAPILLONS, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS - France, ESKENAZI CLAIRE GEORGETTE, domicilié(e) 35 RUE COLBERT, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS (PESSIN) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAÎTRE DIDIER SEBAN - France.

La marque La Majorité Plurielle aux couleurs montreuilloises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3054691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Majorité Plurielle aux couleurs montreuilloises est expirée depuis le 29 septembre 2010.

BRARD JEAN-PIERRE MARCEL a également déposé les autres marques suivantes : A Montreuil, la Gauche Plurielle , La Majorité Plurielle pour Montreuil , la Majorité Plurielle montreuilloise , La Gauche Plurielle aux couleurs montreuilloises , La vraie Majorité Plurielle , La Gauche Plurielle , Ensemble, la Majorité Plurielle montreuilloise , La Gauche Plurielle aux couleurs de Montreuil , La Gauche Plurielle pour Montreuil , Ensemble, la Majorité Plurielle pour Montreuil


BRARD JEAN-PIERRE MARCEL - 45 RUE MARCEL LARGILLIERE, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS - France

NEGRE JEAN-CHARLES ANDRE - 11 RUE DES PAPILLONS, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS - France

ESKENAZI CLAIRE GEORGETTE - 35 RUE COLBERT, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS (PESSIN) - France


MAÎTRE DIDIER SEBAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-09

Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44

Produits de l'imprimerie, affiches de publicité, affiches, tracts, journaux Distribution de prospectus Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs Communications par terminaux d'ordinateurs, service de télécommunications, de messageries par réseaux Internet.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.