Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU d'AVENSAN
BRAQUESSAC Christian

Numéro de dépôt :
3295049
Date de dépôt :
02/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
02/06/2014
CHATEAU d\'AVENSAN de BRAQUESSAC Christian

Présentation de la marque CHATEAU d'AVENSAN

Déposée le 2 juin 2004 par BRAQUESSAC Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU d'AVENSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est BRAQUESSAC Christian domicilié(e) Le Bourg,33480 AVENSAN - 33480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRAQUESSAC Christian domicilié(e) Le Bourg,33480 AVENSAN - 33480 - France.

La marque CHATEAU d'AVENSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU d'AVENSAN est expirée depuis le 2 juin 2014.


BRAQUESSAC Christian - Le Bourg,33480 AVENSAN - 33480 - France


BRAQUESSAC Christian - Le Bourg,33480 AVENSAN - 33480 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château d'Avensan.