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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Brapac Distribution
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Vin de Tahiti
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Vin de Tahiti
Brapac Distribution, SA
Ampélidacées, SA

Numéro de dépôt :
3769190
Date de dépôt :
24/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Vin de Tahiti de Brapac Distribution

Présentation de la marque Vin de Tahiti

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) Brapac Distribution et la Société Anonyme (SA) Ampélidacées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vin de Tahiti »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) Brapac Distribution domicilié(e) Route de l'Eau Royale BP14175-98701 Arue Polynésie Française - France et la Société Anonyme (SA) Ampélidacées domicilié(e) Route de l'Eau Royale BP14175-98701 Arue Polynésie Française - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brapac Distribution domicilié(e) Route de l'Eau Royale BP14175-98701 Arue Polynésie Française - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Brapac Distribution a également déposé les autres marques suivantes : Rouge de Corail , Les Celliers d'Aquitaine , Blanc de Corail , Rosé Nacarat , Millésime Tahiti , Rosé de Corail , Bacus


Brapac Distribution, SA - Route de l'Eau Royale BP14175-98701 Arue Polynésie Française - France

Ampélidacées, SA - Route de l'Eau Royale BP14175-98701 Arue Polynésie Française - France


Brapac Distribution - Route de l'Eau Royale BP14175-98701 Arue Polynésie Française - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Inscription le 7 novembre 2011 - Rejet total n°561156 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.