Marque enregistrée - Marque en vigueur

Millésime Tahiti
BRAPAC Distribution

Numéro de dépôt :
4505239
Date de dépôt :
03/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2028
Millésime Tahiti de BRAPAC Distribution

Présentation de la marque Millésime Tahiti

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2018 par BRAPAC Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Millésime Tahiti » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-52 du 28 décembre 2018.

Le déposant est BRAPAC Distribution domicilié(e) Route de l'Eau Royale - 98701 - ARUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRAPAC Distribution, Monsieur Fabrice BAFFOU domicilié(e) Route de l'Eau Royale - 98701 - ARUE - France.

La marque Millésime Tahiti a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4505239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Millésime Tahiti arrivera à expiration en date du 3 décembre 2028.

BRAPAC Distribution a également déposé les autres marques suivantes : Les Celliers d'Aquitaine


BRAPAC Distribution - Route de l'Eau Royale - 98701 - ARUE - France


BRAPAC Distribution, Monsieur Fabrice BAFFOU - Route de l'Eau Royale - 98701 - ARUE - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).