Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORRECTE - CONSEIL EN ORGANISATION REALISATION D'EVENEMENTS CULTURELS, TECHNIQUES, EDUCATIFS
BRANVILLE Jean-Claude, André, François

Numéro de dépôt :
92432971
Date de dépôt :
08/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2002

Présentation de la marque CORRECTE - CONSEIL EN ORGANISATION REALISATION D'EVENEMENTS CULTURELS, TECHNIQUES, EDUCATIFS

Déposée le 8 septembre 1992 par BRANVILLE Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORRECTE - CONSEIL EN ORGANISATION REALISATION D'EVENEMENTS CULTURELS, TECHNIQUES, EDUCATIFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est BRANVILLE Jean-Claude, André, François, domicilié(e) 6, rue des Marquants, 91810 VERT LE GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN-CLAUDE BRANVILLE - France.

La marque CORRECTE - CONSEIL EN ORGANISATION REALISATION D'EVENEMENTS CULTURELS, TECHNIQUES, EDUCATIFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORRECTE - CONSEIL EN ORGANISATION REALISATION D'EVENEMENTS CULTURELS, TECHNIQUES, EDUCATIFS est expirée depuis le 8 septembre 2002.


BRANVILLE Jean-Claude, André, François - 6, rue des Marquants, 91810 VERT LE GRAND - France


Monsieur JEAN-CLAUDE BRANVILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Papier, livres, revues, clichés.Produits de l'imprimerie.Photographie.Matériel pour les artistes Matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Conseil en organisation et direction des affaires.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité.Traitement de texte.Accompagnement de voyageurs.Organisation de voyages.Visites touristiques.Editions de livres, de revues.Production de spectacles et de films.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs.Divertissement télévisé ou radiophonique.Recherche scientifique et industrielle.Programmation pour ordinateurs.Travaux d'ingénieurs, consultation professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Filmage sur bande vidéo.Gestion de lieux d'exposition.Clubs de rencontres.Consultation en matière d'ordinateur.Service de dessinateurs d'arts graphiques.Location de logiciels informatiques.Elaboration, conception et mise à jour de logiciels

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.