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Marques déposées par BRANTS Luc
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CANAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANAP
BRANTS Luc

Numéro de dépôt :
93457322
Date de dépôt :
24/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2003

Présentation de la marque CANAP

Déposée le 24 février 1993 par BRANTS Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est BRANTS Luc, domicilié(e) domicilié à SAINT-AUNES (Hérault), 9 rue Bartavelles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Jacques CORBEEL AVOCAT - CONSEIL JURIDIQUE DT SOCIETES - France.

La marque CANAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANAP est expirée depuis le 24 février 2003.

BRANTS Luc a également déposé les autres marques suivantes : AU ROYAUME DE LA LITERIE , LIDELAT , Au Royaume De La Literie


BRANTS Luc - domicilié à SAINT-AUNES (Hérault), 9 rue Bartavelles - France


Maître Jean-Jacques CORBEEL AVOCAT - CONSEIL JURIDIQUE DT SOCIETES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Meubles, Miroirs, cadres Literies et couvertures de lits et de table

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).