DESIGN
Présentation de la marque DESIGN
Déposée le 20 février 1990 par BRANSI Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN est expirée depuis le 20 février 2000.
BRANSI Maurice a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31